Definition De Revenu Mixte | BeCompta.be

deduction essence, entretien auto, etc, vehicule mixte vs camionnette

[...] J'hesite entre un vehicule mixte ou un vehicule transformé en camionnette avec PVA camionnette bien sur. [...] ( % rejeté sur le vehicule mixte en fonction de ce qu'il pollue) . [...] Etc) est ce que ce % de rejet s'applique egalement (mixte et utilitaire) ? et puis qu'elle est la difference en regle générale au...

Date: 2017-09-21 10:23:45
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Guide des fiducies – 2016 - Canada.ca

Chapitre 4 - Le feuillet T3 et le formulaire T3 Sommaire (l'introduction).

Fiducies non-résidentes

Si vous êtes le fiduciaire d'une fiducie non-résidente ou réputée résidente , des règles spéciales s'appliquent dans certaines situations. Ces règles ne sont pas toutes traitées dans ce guide. Pour en savoir plus, communiquez avec le Bureau des services fiscaux international et d'Ottawa ,...

Site : https://www.canada.ca

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Revenu primaire — Wikipédia

Le revenu primaire en lui-même[ modifier | modifier le code ]

En comptabilité nationale , les revenus primaires des ménages comprennent les revenus liés directement ou indirectement à une participation des ménages au processus de production [1] .

(1a) La majeure partie des revenus primaires des ménages est constituée de la rémunération des salariés (51,7 % du total en 2007), laquelle...

Date: 2017-03-27 00:37:18
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Genres de fiducies - cra-arc.gc.ca

Genres de fiducies

Une fiducie peut être une fiducie testamentaire ou une fiducie non testamentaire . Selon son genre, la fiducie est soumise à différentes règles d'imposition.

Voici les différents genres de fiducies non testamentaires :

Succession assujettie à l'imposition à taux progressifs (SITP)

Fiducie testamentaire

Une fiducie testamentaire est une fiducie ou une...

Date: 2017-01-05 20:58:48
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Problématique de l'assurance vie dan de la ville province ...

Université libre de Kinshasa - Licence 2009

0. INTRODUCTION

0.1 Problématique

L'existence humaine est pleine de risques, la personne de chacun est à la merci d'événements imprévus ; les maladies, les accidents corporels, les accidents de circulation entrainant de manière inopinée des invalidités, des incapacités de travail, des décès prématurés et les préjudices...

Date: 2017-08-26 08:01:30
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IR - Crédit d'impôt pour la transition énergétique ...

IR - Crédit d'impôt pour la transition énergétique - Logements ouvrant droit au crédit d'impôt

Pour ouvrir droit au crédit d'impôt prévu à l' article 200 quater du code général des impôt (CGI) , le local dans lequel les travaux d'installation ou de remplacement des équipements, matériaux et appareils éligibles sont effectués doit être situé en France, être affecté à...

Site : http://bofip.impots.gouv.fr

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